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2904 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2133 trouvées
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Question n° 26057 posée par M. Louis Longequeue
Réalisation de résidences pour personnes âgées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26233 posée par M. Charles de Cuttoli
Situation au regard de la sécurité sociale des conjoints des travailleurs salariés à l'étranger
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26234 posée par M. Charles de Cuttoli
Code de la sécurité sociale: situation des conjoints et des travailleurs salariés à l'étranger
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26276 posée par M. André Bohl
Etablissements sanitaires de la Securité Sociale: prime en faveur des personnels infirmiers et soignants
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26364 posée par M. Lucien Gautier
Assistantes de service social: prise en compte des services effectués dans les services sociaux privés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 771 trouvées
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Question n° 27368 posée par M. Roger Boileau
Vaccin antigrippal: remboursement par la Sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28507 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français établis hors de France: remboursement des frais pharmaceutiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02529 posée par M. Jacques Larché
Seine-et-Marne: conflit entre praticiens et la caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02542 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Perte de pouvoir d'achat des retraités de sécurité sociale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 31682 posée par M. Guy Pascaud
Assurés mutualistes: conséquences de l'institution d'un ticket modérateur d'ordre public
La question a été retirée
Pertinence