Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 14333 posée par Mme Viviane Malet
Exemption de l'éco-contribution des vols long-courriers de et vers les départements et régions d'outre-mer
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 13768 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Projet de taxation du kérosène au niveau européen
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 12761 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Projet de taxation du kérosène au niveau européen
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 02589 posée par M. François Marc
Sous-financement des missions régaliennes liées à l'exploitation d'aérodrome
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 20244 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des gestionnaires d'aéroport
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 26855 posée par M. Jean-François Le Grand
Création des communautés aéroportuaires
La question est caduque
Pertinence