Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 21833 posée par M. Yves Détraigne

Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 24047 posée par M. Yves Détraigne

Projet de rapprochement entre les DRIRE et les DIREN

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

20/07/2006
Pertinence
Question n° 22246 posée par M. Yves Détraigne

Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/06/2016
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 23733 posée par M. Yves Détraigne

Réglementation en matière de « tir d'été »

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 27415 posée par M. Yves Détraigne

Pratique de la chasse en enclos

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27691 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27777 posée par M. Yves Détraigne

Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 05860 posée par M. Yves Détraigne

Calcul du bilan carbone des entreprises

La question a été retirée

16/03/2023
Pertinence

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