Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
-
Question n° 09581 posée par M. Franck Dhersin
Établissements et services d'aide par le travail et modèle économique
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 09571 posée par M. Guislain Cambier
Plan de transformation des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 08152 posée par M. Alain Duffourg
Accès aux soins pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 07530 posée par M. Alain Duffourg
Avancées du quatrième plan autisme en France
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06914 posée par M. Jean Hingray
Mesures gouvernementales pour une transition adaptée entre l'institut médico-éducatif et la vie adulte pour les personnes autistes
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 07337 posée par M. Yves Détraigne
Maltraitance des candidats porteurs de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05951 posée par M. Yves Détraigne
Révision du décret n° 2022-57 sur le calcul de la pension d'invalidité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05499 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04272 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 27720 posée par M. Jean-Pierre Moga
Inclusivité de notre société
La question est caduque
Pertinence