Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 07550 posée par M. Michel Mercier
Composition des agences régionales de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 07188 posée par M. Michel Mercier
Réduction du délai de préavis pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère du logement
Pertinence
-
Question n° 06991 posée par M. Michel Mercier
Collecte des médicaments non utilisés
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 18993 posée par M. Michel Mercier
Difficultés des centres de santé en soins infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 06228 posée par M. Michel Mercier
Établissements privés à but non lucratif dans le projet de loi "Hôpital, patients, santé et territoires"
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05812 posée par M. Michel Mercier
Interdiction de la publicité en faveur de l'alcool dans les médias
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03075 posée par M. Michel Mercier
Conditions de versement de l'allocation compensatrice pour tierce personne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22209 posée par M. Michel Mercier
Inégalité de traitement entre certaines personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence