Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 03239 posée par M. Yves Détraigne

Grève à l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 27316 posée par M. Yves Détraigne

Traitement des agents de la fonction publique sous le salaire minimum interprofessionnel de croissance

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

17/03/2022
Pertinence
Question n° 24913 posée par M. Yves Détraigne

Réingénierie du métier d'ambulancier

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23404 posée par M. Yves Détraigne

Oubliés des accords du Ségur

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/06/2021
Pertinence
Question n° 11777 posée par M. Yves Détraigne

Service de médecine de prévention

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

21/01/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28392 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des assistants d'éducation

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 25361 posée par M. Yves Détraigne

Inégalités salariales entre les femmes et les hommes

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 21434 posée par M. Yves Détraigne

Deuxième état des lieux du sexisme en France

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20553 posée par M. Yves Détraigne

Situation des chômeurs seniors

La question a été transformée.

04/02/2021
Pertinence
Question n° 25141 posée par M. Yves Détraigne

Rétablissement de la dispense de recherche d'emploi pour les chômeurs seniors

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence