Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0739S posée par M. Jean Faure

    Conséquences de la diminution de l'amplitude des vacances scolaires sur l'économie touristique de montagne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle

    Etalement des congés et vacances scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06300 posée par M. Louis Moinard

    Calendrier des vacances scolaires d'été et économie des stations balnéaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01738 posée par M. Jean Faure

    Conventionnement des centres de formation des ruraux aux activités du tourisme

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 07445 posée par M. Raymond Bouvier

    Calendrier des vacances scolaires 1990-1993

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20162 posée par M. Roger Lise

    Martinique: institution d'un brevet de technicien supérieur du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte