Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0074G posée par M. Roger Lise

    Entretien des rivières à la Martinique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01046 posée par M. Roger Lise

    Bilan d'une étude sur l'économie de la construction à Kingston

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0163S posée par M. Roger Lise

    Mesures d'aide à la marine marchande

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0493S posée par M. Roger Lise

    Crise du secteur du bâtiment dans le département de la Martinique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0169S posée par M. Roger Lise

    Conditions de délivrance des titres de formation professionnelle maritime

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10550 posée par M. Roger Lise

    Bilan d'étude sur l'économie de la construction à Kingston

    La question est caduque

    Pertinence Très forte