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2032 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1699 trouvées
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Question n° 27796 posée par M. Jean-Marie Rausch
Projet de décret relatif aux établissements et services accueillant des enfants de moins de six ans
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 27661 posée par M. Rémi Herment
Avenir des établissements sanitaires privés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 27996 posée par M. Raymond Bouvier
Application des décrets relatifs à l'organisation et au financement de la tutelle de l'Etat
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 27624 posée par M. Guy Male
Statut de la profession de secrétaire médicale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 27435 posée par M. Claude Huriet
Représentation des pharmaciens dans les conseils d'administration des hôpitaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 333 trouvées
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Question n° 08547 posée par M. Claude Biwer
Préoccupations des associations intermédiaires de Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19110 posée par M. Paul Seramy
Dépistage de l'adrénoleucodystrophie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 28653 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Remboursement des médicaments des diabétiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28695 posée par M. Louis Mercier
Calcul des prestations pour cures thermales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28710 posée par M. Raymond Bouvier
Remboursement intégral des soins à domicile des diabétiques
La question est caduque
Pertinence