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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0100A posée par M. Jean Cluzel
Affectation des excédents du fonds national d'assurance-veuvage
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0023A posée par M. Jean Cluzel
Droits propres des femmes à l'assurance-vieillesse
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0022A posée par M. Jean Cluzel
Amélioration de la protection sociale des veuves
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0152A posée par M. Claude Huriet
Nouvelle thérapeutique destinée à soigner le SIDA
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0129A posée par M. Claude Huriet
Recouvrement des créances hospitalières dues, en particulier, par des ressortissants étrangers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0145A posée par M. Claude Huriet
Formation des psychologues
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0078A posée par M. Claude Huriet
Installation d'un troisième centre de l'Institut national de la recherche sur la sécurité en Lorraine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0155A posée par M. Jean Cluzel
Réforme des droits propres des femmes à l'assurance-vieillesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0154A posée par M. Jean Cluzel
Protection sociale des veuves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0149A posée par M. Rémi Herment
Avenir des directions départementales des affaires sanitaires et sociales
La question est caduque
Pertinence