Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0019G posée par M. Jacques Machet

    Prime "Veil"

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25253 posée par M. Adolphe Chauvin

    Règles professionnelles applicables aux infirmières et infirmiers diplômés et élèves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25001 posée par M. Yves Le Cozannet

    Remboursement des analyses et soins infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24943 posée par M. Claude Huriet

    Revalorisation des honoraires des infirmiers libéraux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22861 posée par M. René Ballayer

    Statut des infirmiers titulaires du certificat de cadre infirmier du secteur psychiatrique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27641 posée par M. Claude Huriet

    Avancement des infirmiers du service public hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27640 posée par M. Claude Huriet

    CEE: libre circulation des infirmiers psychiatriques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02077 posée par M. Jean Cluzel

    Ecoles de formation en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte