Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 0019G posée par M. Jacques Machet

    Prime "Veil"

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26392 posée par M. Jacques Machet

    Droits et devoirs de la nationalité française

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26393 posée par M. Jacques Machet

    Bilan de la politique d'aide au retour

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23277 posée par M. Jacques Machet

    Système de retraite des jeunes chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23276 posée par M. Jacques Machet

    Mise en place de systèmes de retraite par capitalisation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24096 posée par M. Jacques Machet

    Réduction du taux d'invalidité accordé par les COTOREP

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08795 posée par M. Jacques Machet

    Situation des ambulanciers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08677 posée par M. Jacques Machet

    Emploi des adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Forte