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2079 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1736 trouvées
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Question n° 0019G posée par M. Jacques Machet
Prime "Veil"
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0044G posée par M. Paul Caron
RMI
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0347G posée par M. Louis De Catuelan
Revalorisation des prestations familiales
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0248S posée par M. Daniel Millaud
Refus de la Caisse nationale d'assurance-maladie de prendre en charge les préparations officinales homéopathiques unitaires
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0279S posée par M. Louis Mercier
Avenir de l'URSSAF de Roanne (Loire)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 343 trouvées
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Question n° 08547 posée par M. Claude Biwer
Préoccupations des associations intermédiaires de Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19110 posée par M. Paul Seramy
Dépistage de l'adrénoleucodystrophie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0285S posée par M. Louis De Catuelan
Demande de subvention pour le financement de l'extension du centre d'aide pour le travail d'Ecquevilly (Yvelines)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0145A posée par M. Claude Huriet
Formation des psychologues
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0078A posée par M. Claude Huriet
Installation d'un troisième centre de l'Institut national de la recherche sur la sécurité en Lorraine
La question a été retirée
Pertinence