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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 05416 posée par M. Guy Robert
Pension de retraite des affiliés au régime des assurances sociales d'Alsace et de Moselle
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 05521 posée par M. Guy Robert
Conséquences pour les professions libérales du déplafonnement des cotisations d'allocations familiales
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 05939 posée par M. Guy Robert
Difficultés des caisses d'allocations familiales pendant la période d'été
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 07334 posée par M. Guy Robert
Fonctionnement des centres d'aide par le travail et des ateliers protégés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 08735 posée par M. Guy Robert
Conditions d'indemnisation des hémophiles accidentellement contaminés par le virus du SIDA
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence