Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 00296 posée par M. Yves Détraigne

    Fiabilité des diagnostics de performance énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04530 posée par M. Yves Détraigne

    Moyens accordés au centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06799 posée par M. Yves Détraigne

    Fermeture des stations de lavage automatique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 19920 posée par M. Yves Détraigne

    Filière gaz et réglementation environnementale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26162 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27691 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03713 posée par M. Yves Détraigne

    Calcul du bilan carbone des entreprises

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05860 posée par M. Yves Détraigne

    Calcul du bilan carbone des entreprises

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses