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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 01166 posée par M. Roger Lise
Indemnité d'éloignement des fonctionnaires d'outre-mer
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 03666 posée par M. Roger Lise
Travailleurs originaires des DOM : congés
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 05693 posée par M. Roger Lise
Martinique: filière du porc
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 05694 posée par M. Roger Lise
Fonctionnaires domiciliés dans un département d'outre-mer: indemnité d'éloignement
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 05695 posée par M. Roger Lise
Aide aux infirmes: conséquences de sa suppression
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 12348 posée par M. Roger Lise
Universités des Antilles et de la Guyane: situation financière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12863 posée par M. Roger Lise
DOM: affiliation des coopératives locales aux organismes du Crédit Mutuel
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20155 posée par M. Roger Lise
Exploitation du plateau continental: application de la loi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20161 posée par M. Roger Lise
DOM: intégration dans les programmes scolaires de la promotion régionale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20162 posée par M. Roger Lise
Martinique: institution d'un brevet de technicien supérieur du tourisme
La question est caduque
Pertinence