Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
443 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 369 trouvées
-
Question n° 12703 posée par M. André Dulait
Augmentation du forfait hospitalier
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 12705 posée par M. André Dulait
Modalités du seuil d'écrêtement de la taxe professionnelle pour les communautés de communes
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 13143 posée par M. André Dulait
Conséquences de la multiplication des dispositions réglementaires pour les particuliers et les collectivités locales
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 13781 posée par M. André Dulait
IUT de Poitiers
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 14151 posée par M. André Dulait
Suppression de la franchise postale pour les communes rurales
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 74 trouvées
-
Question n° 19795 posée par M. André Dulait
Transfert de charges des services de pédopsychiatrie sur les services départementaux de l'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20791 posée par M. André Dulait
Dispositions réglementaires relatives aux prix des cantines scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21797 posée par M. André Dulait
Infirmiers en psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21963 posée par M. André Dulait
Fiscalité des aides aux entreprises pour la mise aux normes de certains agencements
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22327 posée par M. André Dulait
Détaxation du carburant pour les services d'incendie et de secours
La question est caduque
Pertinence