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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0024G posée par M. Jacques Machet
Carburants d'origine agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0021G posée par M. Jacques Machet
Biocarburants et environnement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0322G posée par M. Jacques Machet
Utilisation des biocarburants et de l'éthanol en particulier
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0227G posée par M. Yves Détraigne
Fiscalité énergétique et biocarburants
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0642G posée par Mme Françoise Férat
Stratégie nationale industrielle de développement des biocarburants
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence