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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 345 trouvées
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Question n° 17233 posée par M. Jean Francou
Modalités de désignation des délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 18674 posée par M. Jean Arthuis
Statut fiscal des avantages en nature de certains personnels éducatifs
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0003A posée par M. Jean Francou
Politique sportive du gouvernement
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 20767 posée par M. Rémi Herment
Situation du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 21042 posée par M. Pierre Salvi
Situation des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 19819 posée par M. Jacques Mossion
Intégration des maîtres auxiliaires en éducation physique de l'académie d'Amiens (Somme)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero
Enseignement de l'éducation physique: création de postes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25464 posée par M. André Diligent
Modalités d'accès des professeurs adjoints d'EPS au corps des chargés d'enseignement d'EPS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28575 posée par M. Jean Faure
Organisation et promotion des activités physiques et sportives: application de la loi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0004A posée par M. Jean Francou
Politique sportive du Gouvernement
La question est caduque
Pertinence