Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
366 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 286 trouvées
-
Question n° 0002G posée par M. Philippe Richert
Taxe sur l'énergie hydroélectrique
Réponse du ministère : Finances
Pertinence
-
Question n° 0090G posée par M. André Bohl
Place du charbon dans la politique énergétique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 0052S posée par M. Claude Huriet
Absence d'informations sur les conséquences pour la France de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 26812 posée par M. Edouard Le Jeune
Bretagne: implantation d'une centrale électro-nucléaire
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
-
Question n° 25316 posée par M. André Bohl
Fixation du prix d'achat du charbon national
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 80 trouvées
-
Question n° 0047A posée par M. Jean Francou
Information des Français en cas d'accident nucléaire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0036A posée par M. Claude Huriet
Absence d'informations sur les conséquences pour la France de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0042A posée par M. André Bohl
Objectifs du Gouvernement en matière de politique énergétique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23442 posée par M. Maurice Blin
Distorsions du prix de l'énergie au détriment des horticulteurs et serristes français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18304 posée par M. Yves Le Cozannet
Transports d'hydrocarbures en provenance de l'URSS
La question est caduque
Pertinence