Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06663 posée par M. Roger Lise

    Réglementation communautaire: intégration des produits de la mer des DOM et TOM

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06736 posée par M. Roger Lise

    Intégration des productions légumières des DOM-TOM dans la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24355 posée par M. Roger Lise

    Producteurs de citrons verts de la Martinique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24356 posée par M. Roger Lise

    Produits agricoles des DOM et dispositions accordées aux Canaries par la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0099G posée par M. Roger Lise

    Réforme de l'octroi de mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses