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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0023A posée par M. André Diligent
Situation de l'industrie textile dans le bassin d'emploi Roubaix - Tourcoing
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0121A posée par M. André Diligent
Développement des industries françaises du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0591S posée par M. André Diligent
Mise en oeuvre du règlement n°219-84 du conseil des communautés européennes
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 0133S posée par M. André Diligent
Situation de l'industrie textile dans le bassin d'emploi Roubaix-Tourcoing
La question est caduque
Pertinence