Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 170 trouvées
-
Question n° 0170S posée par M. Roger Lise
Difficultés rencontrées par les radios et télévisions locales privées dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
-
Question n° 0169S posée par M. Roger Lise
Conditions de délivrance des titres de formation professionnelle maritime
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
-
Question n° 0163S posée par M. Roger Lise
Mesures d'aide à la marine marchande
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0138S posée par M. Roger Lise
Modification des procédures d'attribution des délégations de service public pour le secteur des transports scolaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 0123S posée par M. Roger Lise
Conditions de fonctionnement de la justice en Martinique
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
-
Question n° 09764 posée par M. Roger Lise
Vieillissement de la flotte française et absence de fonds propres des entreprises maritimes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08792 posée par M. Roger Lise
Vieillissement de la flotte française et absence de fonds propres des entreprises maritimes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04727 posée par M. Roger Lise
Situation financière des syndicats intercommunaux de la Martinique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23310 posée par M. Roger Lise
Inscription des bacheliers d'outre-mer à une préparation de BTS dispensée en métropole
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22311 posée par M. Roger Lise
Production bananière antillaise
La question est caduque
Pertinence