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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 170 trouvées
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Question n° 0016G posée par M. Roger Lise
Situation du CHR La Meynard (Martinique)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0458G posée par M. Roger Lise
Fonctionnement du conseil régional de la Martinique
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 0253S posée par M. Roger Lise
Mesures prises pour assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges à la Martinique
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0258S posée par M. Roger Lise
Non-application de la loi sur le littoral dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)
Pertinence
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Question n° 0127S posée par M. Roger Lise
Application de la loi sur le littoral dans les DOM
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 28040 posée par M. Roger Lise
DOM: accession aux prêts pour le secteur artisanal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27981 posée par M. Roger Lise
Martinique: suppression de postes d'instituteurs et de professeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28039 posée par M. Roger Lise
DOM: chambres de métiers et aide au secteur artisanal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28041 posée par M. Roger Lise
DOM: remise en vigueur de la prime d'installation artisanale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27980 posée par M. Roger Lise
Martinique: financement du service de lutte anti-vectorielle
La question est caduque
Pertinence