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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 186 trouvées
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Question n° 0003G posée par M. André Diligent
Situation dans l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0020G posée par M. André Diligent
Extension du SIH à Hem
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0255S posée par M. André Diligent
Difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre des procédures de délivrance des attestations d'accueil et des certificats d'hébergement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0121A posée par M. André Diligent
Développement des industries françaises du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0122S posée par M. André Diligent
Situation de l'emploi dans l'agglomération de Roubaix-Tourcoing (Nord)
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 0133S posée par M. André Diligent
Situation de l'industrie textile dans le bassin d'emploi Roubaix-Tourcoing
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28378 posée par M. André Diligent
Installation d'une ligne à haute tension entre Chooz et Avelin (Nord)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27998 posée par M. André Diligent
Logements commencés en 1984: statistiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27800 posée par M. André Diligent
Salons de coiffure: liberté d'établissement entre membres de la CEE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0736S posée par M. André Diligent
Retard dans le transfert de l'IUT "C" de l'université de Lille II (Nord)
La question a été retirée
Pertinence