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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 130 trouvées
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Question n° 00928 posée par M. Guy Robert
Mensualisation des pensions dans la Vienne
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0065G posée par M. Guy Robert
Emploi des jeunes et apprentissage
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02052 posée par M. Guy Robert
Retraite à 60 ans des anciens combattants: bonification pour séjour en Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02053 posée par M. Guy Robert
Pensions des assurés sociaux ayant séjourné en Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02054 posée par M. Guy Robert
Pathologie des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 04513 posée par M. Guy Robert
Non-actualisation des seuils de la taxe sur les salaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04994 posée par M. Guy Robert
Personnels civils et militaires stationnés en RFA: revalorisation des allocations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06631 posée par M. Guy Robert
Remboursement des heures de formation aux artisans et petites entreprises du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09736 posée par M. Guy Robert
Stages d'initiation à la vie professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10576 posée par M. Guy Robert
Anciens combattants : harmonisation des droits
La question est caduque
Pertinence