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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 06789 posée par M. Marcel Lesbros
Avenir du plan d'épargne retraite
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 07005 posée par M. Marcel Lesbros
Evolution de la dotation globale de fonctionnement
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 07006 posée par M. Marcel Lesbros
Situation des personnels C et D des directions départementales de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07007 posée par M. Marcel Lesbros
Information des bibliothèques centrales de prêts
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07264 posée par M. Marcel Lesbros
Rapports sur l'application de la loi Montagne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 08994 posée par M. Marcel Lesbros
Mode d'indexation de la dotation globale de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08995 posée par M. Marcel Lesbros
Modification du mode de calcul des indemnités allouées aux maires et aux adjoints
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10703 posée par M. Marcel Lesbros
Marché de la viande bovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10706 posée par M. Marcel Lesbros
Marché de la viande ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11018 posée par M. Marcel Lesbros
Montant des aides au département des Hautes-Alpes au titre du programme intégré méditerranéen Provence-Alpes-Côte d'Azur
La question est caduque
Pertinence