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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 5032 trouvées
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Question n° 0879G posée par M. Joël Guerriau
Attractivité de la France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0019G posée par M. Jean-Paul Amoudry
Marché unique de l'électricité
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0003G posée par M. André Diligent
Situation dans l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0013G posée par M. Daniel Hoeffel
Perspectives du TGV Est européen
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0009G posée par M. Alphonse Arzel
Interventionnisme de la firme Amoco en direction de la jeunesse
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 4968 trouvées
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Question n° 09635 posée par M. Hervé Maurey
Accompagnant à la réussite éducative
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 28074 posée par M. Hervé Maurey
Forfait mobilités durables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26480 posée par M. Michel Canévet
Reconnaissance du « tilde »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26354 posée par M. Hervé Maurey
Statut des infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23847 posée par M. Hervé Maurey
Encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire
La question est caduque
Pertinence