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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 214 trouvées
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Question n° 1161S posée par M. Bruno Sido
Contournement de Langres
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 16736 posée par M. Bruno Sido
Canal entre Champagne et Bourgogne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0528G posée par Mme Caroline Cayeux
Rapport Duron Trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1160S posée par M. Antoine Lefèvre
Lignes ferroviaires dans l'Aisne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 16579 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public de sécurité ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 16454 posée par M. François Grosdidier
Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16343 posée par M. Alain Gournac
Sécurité sur nos routes par temps de pluie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16250 posée par M. Jean-Paul Fournier
Difficulté dans l'exercice de la profession de levageur et publication d'un décret
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier
Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand
La question est caduque
Pertinence