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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 1160S posée par M. Antoine Lefèvre
Lignes ferroviaires dans l'Aisne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 10069 posée par M. Antoine Lefèvre
Devenir de la ligne SNCF Laon-Hirson
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09679 posée par M. Antoine Lefèvre
Taxe sur la valeur ajoutée pour les transports sanitaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 04071 posée par M. Antoine Lefèvre
Écotaxe transports
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03722 posée par M. Antoine Lefèvre
Prix des péages autoroutiers et système de télépéage
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22363 posée par M. Antoine Lefèvre
Hausse du prix des carburants et difficultés des dirigeants d'auto-écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22109 posée par M. Antoine Lefèvre
Tests d'alcoolémie préventifs dans les transports routiers d'enfants
La question est caduque
Pertinence