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1371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 999 trouvées
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Question n° 0387G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Détournement de l'usage du GBL
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 05045 posée par M. Emmanuel Hamel
Démographie des médecins
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 08036 posée par M. René Trégouët
Eradication de la fièvre aphteuse
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot
Grenelle des ondes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11440 posée par M. Louis Souvet
Situation des centres de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 372 trouvées
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Question n° 07378 posée par M. Serge Mathieu
Agence nationale des handicaps
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13720 posée par M. Philippe Richert
ANPE et emplois pour handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13717 posée par M. Philippe Richert
Ouverture des conseils d'administration des organismes de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13718 posée par M. Philippe Richert
Prévoyance invalidité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21617 posée par M. Alain Fouché
Difficultés et évolutions du transport sanitaire
La question est caduque
Pertinence