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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 07271 posée par M. Roland Courteau
Scolarisation des enfants souffrant de troubles cognitifs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07713 posée par M. Patrick Chaize
Reconnaissance des spécificités des missions des enseignants coordonnateurs chargés des ULIS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06086 posée par Mme Laure Darcos
Scolarisation des enfants handicapés dans les unités localisées pour l'inclusion scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas
Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10324 posée par Mme Élisabeth Lamure
Comptage des élèves des unités localisées pour l'inclusion scolaire école dans les classes élémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 28305 posée par Mme Frédérique Puissat
Participation financière des communes de résidence des élèves d'unités localisées pour l'inclusion scolaire aux frais de scolarité dans la commune d'accueil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray
Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10732 posée par Mme Sylvie Valente Le Hir
Financement de la scolarisation d'un élève dans une unité localisée pour l'inclusion scolaire qui n'est pas celle de sa commune de résidence
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11406 posée par M. Laurent Burgoa
Décharge totale des directeurs d'école à partir de 10 classes
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 20720 posée par M. Gérard Lahellec
Propositions de carte scolaire donnant tous les moyens aux zones rurales
La question est caduque
Pertinence