Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 20421 posée par M. Henri Bangou

    Lutte contre la drogue à la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17787 posée par M. Dominique Larifla

    Continuité territoriale pour le département de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27126 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Conflits de voisinage liés à la mer et la pêche entre le département de la Guadeloupe et les Etats côtiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 32955 posée par M. Emmanuel Hamel

    Délimitation des espaces maritimes entre le département de la Guadeloupe et les Etats côtiers voisins de la Caraïbe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 32956 posée par M. Emmanuel Hamel

    Négociations entre la Commission européenne et les Etats des Caraïbes sur la réglementation de la pêche entre le département de la Guadeloupe et les Etats côtiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 36614 posée par M. Dominique Larifla

    Continuité territoriale de la Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 39516 posée par M. Dominique Larifla

    Continuité territoriale de la Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible