Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03915 posée par M. Jean Cluzel

    Bénéfice des avantages téléphoniques aux retraités des PTT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20982 posée par M. Jean Cluzel

    Retraite des chefs d'établissement des PTT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08744 posée par M. Jean Cluzel

    Caisse nationale de retraite des collectivités locales des personnels hospitaliers et territoriaux

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22788 posée par M. Jean Cluzel

    Revendications des retraités des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07720 posée par M. Jean Cluzel

    Prise en compte des productions de qualité de la filière bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27525 posée par M. Jean Cluzel

    Veuves bénéficiaires d'un avantage de réversion: conséquences de leur adhésion à une convention d'allocations spéciales du Fonds national de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne