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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00550 posée par M. Vincent Éblé

    Dangerosité des batteries lithium-ion des voitures électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07005 posée par M. Simon Sutour

    Situation de la flotte océanographique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15478 posée par M. Roger Karoutchi

    Ouverture des données visant les transports

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15689 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Utilisation d'éclairage à LED sur les véhicules

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18127 posée par M. Joël Labbé

    Baisse des crédits de l'institut français de recherche pour l'exploitation de la mer alloués à la surveillance sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09113 posée par M. François Marc

    Transfert du siège de l'Ifremer à Brest

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15383 posée par M. François Marc

    Transfert du siège de l'Ifremer à Brest

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22544 posée par M. Jean-François Longeot

    Investissements ferroviaires menacés

    La question est caduque

    Pertinence Faible