Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 19986 posée par M. Georges Mouly

    Conséquences de la hausse des carburants pour les VRP

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0122S posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0195S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Orientation de la politique des transports en matière de grandes infrastructures ferroviaires

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0197S posée par M. René Beaumont

    Avenir des voies navigables à grand gabarit en France

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05210 posée par M. Jean Louis Masson

    Réalisation d'un programme autoroutier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

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