Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

Question n° 06728 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte par le téléphone mobile en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

18/12/2008
Pertinence
Question n° 09555 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte par le téléphone mobile en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

09/07/2009
Pertinence
Question n° 12285 posée par M. Jean Bizet

Amélioration de la couverture des zones grises en milieu rural

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

25/02/2010
Pertinence
Question n° 15223 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

23/09/2010
Pertinence
Question n° 04075 posée par M. Jean Louis Masson

Plan national de résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

24/01/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16563 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mise en place de la couverture téléphonique des zones blanches

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 20696 posée par M. Loïc Hervé

Couverture mobile en zone de montagne

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 00760 posée par M. Daniel Laurent

Couverture mobile et accès au numérique sur l'ensemble du territoire

La question est caduque

27/07/2017
Pertinence
Question n° 18898 posée par M. Franck Montaugé

5G et fracture numérique du territoire

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence