Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 32334 posée par M. Georges Mouly

Conditions de déploiement du réseau Internet

Réponse du ministère : Industrie

05/04/2001
Pertinence
Question n° 19830 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Persistance de zones blanches

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

25/08/2011
Pertinence
Question n° 01821 posée par M. Gérard Dériot

Téléphonie mobile et internet en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

02/11/2017
Pertinence
Question n° 02204 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Inégalités territoriales face au déploiement de la fibre optique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0183G posée par M. Antoine Karam

Couverture numérique en Outre-Mer

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

24/01/2018
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00760 posée par M. Daniel Laurent

Couverture mobile et accès au numérique sur l'ensemble du territoire

La question est caduque

27/07/2017
Pertinence
Question n° 21626 posée par M. Patrick Chaize

Couverture mobile à l'intérieur des bâtiments

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 24031 posée par M. Hervé Maurey

Cartes de couverture pour les services internet mobile

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 24098 posée par M. Patrick Chaize

Couverture mobile à l'intérieur des bâtiments

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence