Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 231 trouvées
-
Question n° 16547 posée par M. Éric Bocquet
Avenir du groupe Renault et de ses salariés
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 16414 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Situation très préoccupante des entreprises de presse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 15938 posée par M. Cyril Pellevat
Conséquences de l'épidémie sur le secteur de la presse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 15635 posée par Mme Angèle Préville
Versement d'un acompte comme critère d'éligibilité à crédit d'impôt
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 15465 posée par M. Jean-Marie Janssens
Éligibilité des très petites, petites et moyennes entreprises au fonds de solidarité dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
-
Question n° 12257 posée par M. Fabien Gay
Remboursement de la taxe sur les services numériques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11368 posée par M. Fabien Gay
Suppression de 1 900 emplois chez Conforama
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08270 posée par M. Fabien Gay
Rejet de l'offre de reprise du site Ford de Blanquefort
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00825 posée par M. Jean Desessard
Situation des personnels de la Poste
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25121 posée par M. Rachel Mazuir
Création d'un crédit d'impôt à effet immédiat au bénéfice des particuliers employeurs
La question est caduque
Pertinence