Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 08295 posée par M. Gérard Bailly
Écotaxe poids lourds
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 08492 posée par M. Daniel Laurent
Écotaxe poids-lourds et incidences pour le secteur de l'élevage
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 08508 posée par M. Jean-Michel Baylet
Exonération de l'écotaxe poids lourds sur les activités liées à l'élevage
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 08533 posée par M. Michel Boutant
Conséquences de l'écotaxe poids-lourds sur l'élevage
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 08756 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Conséquences de la mise en place de l'écotaxe poids lourds sur le secteur de l'élevage
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence