Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 05148 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Calcul de la valeur locative: classification des immeubles

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05785 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Présentation des candidatures d'enseignants français à l'étranger aux postes de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00183 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diffusion de la presse métropolitaine dans les DOM

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03507 posée par M. Henri Bangou

    Prix des journaux et des livres dans les DOM

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06132 posée par M. Henri Bangou

    Prix de vente des livres et journaux dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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