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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 03597 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sauvegarde des derniers ours bruns français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Echec du plan " Ours "
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Protection de l'ours brun
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12799 posée par M. Gérard Miquel
Financement et réforme du système hospitalier
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 08659 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre de brevets déposés en France
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 29137 posée par M. Serge Mathieu
Mise en uvre de la directive " Natura 2000 " par ordonnances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16295 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Nouveau dispositif en charge des politiques de protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22197 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Patrimoine arboré, relations de voisinage et code civil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16199 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Projet de fermeture de la brigade de surveillance intérieure des douanes d'Albi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21134 posée par Mme Élisabeth Doineau
Vaccination contre les méningites B
La question est caduque
Pertinence