Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 00466 posée par M. Olivier Rietmann

    Praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13626 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des infirmiers en pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1359S posée par M. Michel Boutant

    Réforme de la filière sociale de la catégorie B

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21758 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

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