Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 19588 posée par M. Alain Fouché
Recettes générées par les contrôles de vitesse effectués par radar
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Budget de la forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 09595 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Création d'une ligne budgétaire au profit des plus démunis
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 11059 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre les mines anti-personnel
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 16391 posée par M. Jean-Marc Pastor
Restriction des aides au secteur adapté
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 24172 posée par Mme Anne-Marie Payet
Crédits de la ligne budgétaire unique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03378 posée par M. Robert Tropeano
Démocratisation culturelle en péril
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Leroy
Dotation de postes FONJEP
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25671 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement des politiques pénales locales et des politiques de juridiction
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00158 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement des politiques pénales locales et des politiques de juridiction
La question est caduque
Pertinence