Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 0602G posée par M. Guy Fischer

Difficultés de la jeunesse

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0607G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Généralisation de la précarité - CPE (Contrat premier emploi)

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0609G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Généralisation de la précarité - CPE (Contrat premier emploi)

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0655G posée par M. Bernard Frimat

CPE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0657G posée par M. Yannick Bodin

CPE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

31/03/2006
Pertinence