Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 183 trouvées
-
Question n° 0158S posée par M. Louis Virapoulle
Conséquences du plan de rationalisation de la sécurité sociale pour les assurés sociaux des départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 0243S posée par M. Roger Lise
Découpage cantonal dans le département de la Martinique
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 0150S posée par M. Henri Bangou
Insécurité dans les DOM et notamment en Guadeloupe
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 0304S posée par M. Marcel Deneux
Stockage et destruction des engins résiduels de guerre
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 0315S posée par M. Alfred Foy
Suppression des commissariats d'Hazebrouck et de Bailleul
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 1254S posée par M. Bernard Piras
Règles applicables aux constructions existantes en zone non urbaine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1255S posée par M. Bernard Piras
Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0217S posée par M. Philippe Richert
Transfert aux collectivités des agents de l'État affectés au service du RMI
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0284S posée par M. Francis Grignon
Rôle des suppléants de conseillers municipaux représentant les communes associées
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0566S posée par M. Roger Madec
État de vétusté alarmant du dépôt et de la souricière du Palais de justice de Paris
La question a été retirée
Pertinence