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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 118 trouvées
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Question n° 06044 posée par M. Roger Lise
Travailleurs des départements d'outre-mer: coût des voyages
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 06663 posée par M. Roger Lise
Réglementation communautaire: intégration des produits de la mer des DOM et TOM
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 06736 posée par M. Roger Lise
Intégration des productions légumières des DOM-TOM dans la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09012 posée par M. Roger Lise
Travailleurs des DOM: coût des voyages
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0387S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national des citrons antillais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 0383S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national des produits des DOM
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0386S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national de l'avocat antillais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12348 posée par M. Roger Lise
Universités des Antilles et de la Guyane: situation financière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12863 posée par M. Roger Lise
DOM: affiliation des coopératives locales aux organismes du Crédit Mutuel
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20155 posée par M. Roger Lise
Exploitation du plateau continental: application de la loi
La question est caduque
Pertinence