Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 17599 posée par M. Bernard Murat

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0534G posée par M. Robert Hue

    Contrôle de l'utilisation des fonds publics

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0557G posée par Mme Josette Durrieu

    Politique industrielle de la France

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24992 posée par Mme Patricia Schillinger

    Délocalisation des entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine

    Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20329 posée par M. Marcel Vidal

    Labellisation des pôles de compétitivité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25135 posée par M. Louis Souvet

    Sécurité économique au niveau des pôles de compétitivité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21193 posée par M. François Marc

    Financement des clusters et de leurs PME

    La question est caduque

    Pertinence Faible