Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 10944 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Financement des nouveaux droits des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07832 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Professions encore exclues des revalorisations salariales du Ségur

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03841 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Accessibilité des activités de loisirs et vacances à destination des personnes handicapées majeures

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03711 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Situation des professionnels du secteur du handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02418 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Inéligibilité de personnels dans le cadre du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28291 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Accompagnement financier des personnes devenues handicapées après 60 ans

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26925 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23575 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Revalorisation du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible