Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
-
Question n° 08096 posée par M. Daniel Gremillet
Réforme des règles de cumul entre pension d'invalidité et emploi.
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 16389 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation économique des auto-écoles dans le contexte de crise sanitaire liée au Covid-19
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 13215 posée par Mme Sonia de La Provôté
Financement des centres de référence maladies rares
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0988G posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation des compagnies aériennes françaises
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 11777 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Non-respect des engagements pris par General Electric dans l'accord du 4 novembre 2014
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 24678 posée par M. Daniel Gremillet
Reprise économique et flambée des prix
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16056 posée par Mme Christiane Demontès
Financement des établissements publics de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04225 posée par Mme Christiane Demontès
Situation financière des établissements publics de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc
Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26302 posée par M. Robert Hue
Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise
La question est caduque
Pertinence